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up:: Conseils de l'université de Tours down:: CFVU Sciences et techniques #s/fac
title: "Sous-notes"
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Compétences du CAC
Formation plénière
- élit la présidence du CAC et la vice-présidence du CAC
- désignations dans divers commissions / comités
- consilté / peut émettre des vœux sur :
- orientations politiques de formation / recherche / diffusion de la culture scientifique / documentation scientifique et techniques
- qualification à donner aux emplois d'EC et de chercheur vacant ou demandés
- demande d'accréditation
- contrat d'établissement
- propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap
- consulté sur toutes les mesures visant à garantir l'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants
- désigne (par collège) les membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des EC et compétente à l'égard des étudiant·e·s
Organisation
- administré par la UT Direction des affaires juridiques
- ordre du jour : par mail
\approx10j avant. pièces sur UTBox - Les délibérations du CAC (avis) sont approuvées par le conseil d'administration (sauf pour les désignations)
Formation restreinte
- questions individuelles sur les carrières de fonctionnaires / EC...
Organisation
- administré par la direction des ressources humaines
- ordre du jour : par mail
\approx10j avant. pièces sur UTBox