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UT Conseil Académique.md

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+aliases:
+  - CAC
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+up:: [[Conseils de l'université de Tours]]
+down:: [[CFVU Sciences et techniques]]
+#fac 
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+```breadcrumbs
+title: "Sous-notes"
+type: tree
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+```
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+# Compétences du CAC
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+## Formation plénière
+- élit la présidence du CAC et la vice-présidence du CAC
+- désignations dans divers commissions / comités
+- consilté / peut émettre des vœux sur :
+    - orientations politiques de formation / recherche / diffusion de la culture scientifique / documentation scientifique et techniques
+    - qualification à donner aux emplois d'EC et de chercheur vacant ou demandés
+    - demande d'accréditation
+    - contrat d'établissement
+- propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap
+- consulté sur toutes les mesures visant à garantir l'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants
+- désigne (par collège) les membres de la section disciplinaire compétente à l'égard des EC et compétente à l'égard des étudiant·e·s
+
+### Organisation
+- administré par la [[UT Direction des affaires juridiques|DAJ]]
+- ordre du jour : par mail $\approx$ 10j avant. pièces sur UTBox
+- Les délibérations du CAC (avis) sont approuvées par le conseil d'administration (sauf pour les désignations)
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+## Formation restreinte
+- questions individuelles sur les carrières de fonctionnaires / EC...
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+### Organisation
+- administré par la direction des ressources humaines
+- ordre du jour : par mail $\approx$ 10j avant. pièces sur UTBox